M. Xavier Breton

Droite Républicaine Vice-président de l'Assemblée nationale

Ain (1^re circonscription) | Mandat en cours

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10 mars 2015

Question écrite n° 75349 de M. Xavier Breton

Rubrique : communes

Titre : ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 février 2015

Question écrite n° 74231 de M. Xavier Breton

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 26 mai 2015
3 février 2015

Question orale sans débat n° 901 de M. Xavier Breton

Rubrique : environnement

Titre : prévention

Réponse publiée le 11 février 2015
21 janvier 2015

Question au Gouvernement n° 2473 de M. Xavier Breton

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
20 janvier 2015

Question écrite n° 72819 de M. Xavier Breton

Rubrique : sports

Titre : associations

Réponse publiée le 11 août 2015
30 décembre 2014

Question écrite n° 72192 de M. Xavier Breton

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
30 décembre 2014

Question écrite n° 72133 de M. Xavier Breton

Rubrique : élevage

Titre : viandes

Réponse publiée le 17 mars 2015
30 décembre 2014

Question écrite n° 72062 de M. Xavier Breton

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Question sans réponse
30 décembre 2014

Question écrite n° 72053 de M. Xavier Breton

Rubrique : agriculture

Titre : produits alimentaires

Réponse publiée le 17 mars 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68608 de M. Xavier Breton

Rubrique : élevage

Titre : viandes

Réponse publiée le 30 décembre 2014

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M. Xavier Breton

Questions posées (archives)