M. Éric Ciotti

UDR Président du groupe

Alpes-Maritimes (1^re circonscription) | Mandat en cours

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1er janvier 2008

Question écrite n° 13999 de M. Éric Ciotti

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 25 mars 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13998 de M. Éric Ciotti

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 4 mars 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13997 de M. Éric Ciotti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er juillet 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13996 de M. Éric Ciotti

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 18 mars 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13994 de M. Éric Ciotti

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 3 juin 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13993 de M. Éric Ciotti

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 5 février 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13991 de M. Éric Ciotti

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 24 juin 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13962 de M. Éric Ciotti

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 25 mars 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13961 de M. Éric Ciotti

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 16 décembre 2008
1er janvier 2008

Question écrite n° 13960 de M. Éric Ciotti

Rubrique : droit pénal

Titre : peines de travail d'intérêt général

Réponse publiée le 13 décembre 2011

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M. Éric Ciotti

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