M. Olivier Dussopt

Renaissance

Ardèche (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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6 décembre 2016

Question écrite n° 101098 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 24 janvier 2017
6 décembre 2016

Question écrite n° 101059 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 novembre 2016

Question écrite n° 100671 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : professions immobilières

Titre : diagnostiqueurs immobiliers

Réponse publiée le 11 avril 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99190 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : sociétés d'économie mixte

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99166 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : arts et spectacles

Titre : musique

Réponse publiée le 16 mai 2017
13 septembre 2016

Question écrite n° 98792 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : sociétés d'économie mixte

Question close sans réponse le 27 septembre 2016
21 juillet 2016

Question au Gouvernement n° 4166 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : ordre public

Titre : réglementation

Question posée en séance
12 juillet 2016

Question écrite n° 97602 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 juillet 2016

Question écrite n° 97257 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : recrutement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 juin 2016

Question au Gouvernement n° 4030 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : ressources

Question posée en séance

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M. Olivier Dussopt

Questions posées (archives)