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2 novembre 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : LGVRéponse publiée le 11 janvier 2011
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2 novembre 2010Rubrique : relations internationalesTitre : G 20Réponse publiée le 15 mars 2011
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2 novembre 2010Rubrique : industrieTitre : meublesRéponse publiée le 22 mars 2011
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2 novembre 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 13 septembre 2011
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6 octobre 2010Rubrique : syndicatsTitre : représentativitéQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 23 novembre 2010
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5 octobre 2010Rubrique : relations internationalesTitre : environnementRéponse publiée le 11 janvier 2011
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5 octobre 2010Rubrique : relations internationalesTitre : environnementRéponse publiée le 29 mars 2011
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28 septembre 2010Rubrique : taxisTitre : exercice de la professionRéponse publiée le 23 novembre 2010
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28 septembre 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : culture et communication : archivesRéponse publiée le 22 mars 2011