• 3 février 2009

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  Question écrite n° 41162 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 2 juin 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 41108 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40971 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40923 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40891 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40843 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : La Française des jeux

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39779 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : voirie

  Titre : A 36

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39692 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : agences régionales de santé

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39688 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 janvier 2009

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  Question écrite n° 39684 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 5 janvier 2010