• 7 avril 2016

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  Question au Gouvernement n° 3834 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Question posée en séance
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93593 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93573 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92942 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92770 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : communes

  Titre : DETR

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 21 janvier 2016

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  Question au Gouvernement n° 3537 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question posée en séance
• 13 janvier 2016

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  Question au Gouvernement n° 3491 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Question posée en séance
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92131 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : produits vétérinaires

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1193 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : administration

  Titre : services publics

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91222 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : défense

  Titre : armée de terre

  Réponse publiée le 23 février 2016