M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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12 mars 2013

Question orale sans débat n° 222 de M. François de Rugy

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 22 mars 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20576 de M. François de Rugy

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 2 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20531 de M. François de Rugy

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 16 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20488 de M. François de Rugy

Rubrique : santé

Titre : psychiatrie

Réponse publiée le 16 juillet 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20485 de M. François de Rugy

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 16 juillet 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20450 de M. François de Rugy

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 2 avril 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20428 de M. François de Rugy

Rubrique : propriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 18 juin 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20149 de M. François de Rugy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 mars 2013
21 février 2013

Question au Gouvernement n° 572 de M. François de Rugy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mali

Question posée en séance
27 novembre 2012

Question écrite n° 12101 de M. François de Rugy

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 26 février 2013

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M. François de Rugy

Questions posées (archives)