• 19 mai 2009

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  Question écrite n° 49456 de M. François de Rugy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 29 avril 2009

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  Question au Gouvernement n° 1211 de M. François de Rugy

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46501 de M. François de Rugy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46497 de M. François de Rugy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 31 mars 2009

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  Question écrite n° 45684 de M. François de Rugy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 29 décembre 2009
• 24 mars 2009

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  Question écrite n° 45225 de M. François de Rugy

  Rubrique : transports par eau

  Titre : ports

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 24 mars 2009

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  Question écrite n° 45216 de M. François de Rugy

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les normes de formation des gens de mer

  Réponse publiée le 7 juillet 2009
• 24 mars 2009

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  Question écrite n° 44799 de M. François de Rugy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 10 mars 2009

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  Question écrite n° 43838 de M. François de Rugy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 3 novembre 2009
• 4 mars 2009

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  Question au Gouvernement n° 1044 de M. François de Rugy

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question posée en séance