M. François de Rugy

La République en Marche

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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27 novembre 2007

Question écrite n° 11416 de M. François de Rugy

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclistes

Réponse publiée le 5 février 2008
15 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 159 de M. François de Rugy

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Question posée en séance
6 novembre 2007

Question écrite n° 9598 de M. François de Rugy

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 30 septembre 2008
6 novembre 2007

Question écrite n° 9589 de M. François de Rugy

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 5 février 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8135 de M. François de Rugy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget, comptes publics et fonction publique : services extérieurs

Réponse publiée le 8 janvier 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8131 de M. François de Rugy

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 22 janvier 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 7947 de M. François de Rugy

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 19 février 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 7934 de M. François de Rugy

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : liquides de refroidissement

Réponse publiée le 18 mars 2008

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