M. Michel Ménard

Socialiste, écologiste et républicain

Loire-Atlantique (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juin 2009

Question écrite n° 51473 de M. Michel Ménard

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 28 juillet 2009
19 mai 2009

Question écrite n° 49869 de M. Michel Ménard

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 avril 2009

Question écrite n° 47558 de M. Michel Ménard

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 8 septembre 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47210 de M. Michel Ménard

Rubrique : traités et conventions

Titre : accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse publiée le 16 juin 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46835 de M. Michel Ménard

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Réponse publiée le 23 juin 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46778 de M. Michel Ménard

Rubrique : santé

Titre : sclérose en plaques

Réponse publiée le 27 octobre 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46722 de M. Michel Ménard

Rubrique : propriété

Titre : multipropriété

Réponse publiée le 16 juin 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46606 de M. Michel Ménard

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 avril 2009

Question écrite n° 46385 de M. Michel Ménard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : ticket modérateur

Réponse publiée le 29 septembre 2009
2 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1167 de M. Michel Ménard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Question posée en séance

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M. Michel Ménard

Questions posées (archives)