M. Marc Goua

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 mars 2016

Question écrite n° 93881 de M. Marc Goua

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 5 avril 2016
9 février 2016

Question orale sans débat n° 1285 de M. Marc Goua

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : maisons d'arrêt

Réponse publiée le 17 février 2016
26 janvier 2016

Question écrite n° 92581 de M. Marc Goua

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance complémentaire

Réponse publiée le 3 mai 2016
19 janvier 2016

Question écrite n° 92472 de M. Marc Goua

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 octobre 2015

Question écrite n° 89981 de M. Marc Goua

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 22 décembre 2015
15 septembre 2015

Question écrite n° 88104 de M. Marc Goua

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viticulture

Réponse publiée le 23 février 2016
21 juillet 2015

Question écrite n° 85607 de M. Marc Goua

Rubrique : santé

Titre : traitements

Réponse publiée le 1er novembre 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81786 de M. Marc Goua

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 21 juillet 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81666 de M. Marc Goua

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Question sans réponse
9 juin 2015

Question écrite n° 81111 de M. Marc Goua

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Marc Goua

Questions posées (archives)