M. Guénhaël Huet

Les Républicains

Manche (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 octobre 2009

Question écrite n° 60063 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : justice

Titre : médecine légale

Réponse publiée le 15 décembre 2009
6 octobre 2009

Question écrite n° 59944 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : étrangers

Titre : lieux de rétention

Réponse publiée le 22 décembre 2009
6 octobre 2009

Question écrite n° 59941 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : famille et solidarité : structures administratives

Réponse publiée le 15 décembre 2009
6 octobre 2009

Question écrite n° 59769 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : agriculture

Titre : prêts bonifiés

Réponse publiée le 1er décembre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55684 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 17 novembre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55433 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 8 septembre 2009
21 juillet 2009

Question écrite n° 55432 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 8 septembre 2009
4 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1378 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Question posée en séance
28 avril 2009

Question orale sans débat n° 666 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Caen Rennes

Réponse publiée le 6 mai 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45484 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 15 septembre 2009

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M. Guénhaël Huet

Questions posées (archives)