M. Guénhaël Huet

Les Républicains

Manche (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 octobre 2014

Question écrite n° 65744 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 14 juillet 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65718 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65717 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63813 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 6 janvier 2015
9 septembre 2014

Question écrite n° 63673 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 4 août 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61708 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 2 juin 2015
1er juillet 2014

Question écrite n° 58540 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 2 décembre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56657 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 28 octobre 2014
3 juin 2014

Question orale sans débat n° 700 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 11 juin 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56281 de M. Guénhaël Huet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Réponse publiée le 1er juillet 2014

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M. Guénhaël Huet

Questions posées (archives)