M. Daniel Fasquelle

Les Républicains

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 4 août 2020 (15^e législature)

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31 janvier 2012

Question écrite n° 127049 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3775 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : santé

Titre : autisme

Question posée en séance
6 décembre 2011

Question écrite n° 123605 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question orale sans débat n° 1616 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Amiens Boulogne

Réponse publiée le 7 décembre 2011
8 novembre 2011

Question écrite n° 121649 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : produits dangereux

Titre : biocides

Réponse publiée le 17 janvier 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120283 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : services

Titre : location de voitures

Réponse publiée le 3 janvier 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120239 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : retraites : régime général

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er mai 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120222 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 13 décembre 2011
18 octobre 2011

Question écrite n° 120221 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 13 décembre 2011
18 octobre 2011

Question écrite n° 120220 de M. Daniel Fasquelle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 13 décembre 2011

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M. Daniel Fasquelle

Questions posées (archives)