M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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5 novembre 2013

Question écrite n° 41842 de M. Patrice Verchère

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 25 février 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40165 de M. Patrice Verchère

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 28 avril 2015
15 octobre 2013

Question écrite n° 40133 de M. Patrice Verchère

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 25 novembre 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40041 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 24 décembre 2013
15 octobre 2013

Question écrite n° 39926 de M. Patrice Verchère

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 17 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39816 de M. Patrice Verchère

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39647 de M. Patrice Verchère

Rubrique : propriété

Titre : logement

Réponse publiée le 28 octobre 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39288 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 4 mars 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39273 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013
24 septembre 2013

Question écrite n° 38271 de M. Patrice Verchère

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 5 novembre 2013

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)