M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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30 octobre 2012

Question écrite n° 8439 de M. Patrice Verchère

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 5 février 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8390 de M. Patrice Verchère

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 23 juillet 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8251 de M. Patrice Verchère

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 24 septembre 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8250 de M. Patrice Verchère

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 24 septembre 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8191 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 21 mai 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8003 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 décembre 2012
23 octobre 2012

Question écrite n° 8002 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 11 décembre 2012
23 octobre 2012

Question écrite n° 8001 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 avril 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 8000 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 avril 2015
23 octobre 2012

Question écrite n° 7999 de M. Patrice Verchère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2013

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Questions posées (archives)