M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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2 octobre 2012

Question écrite n° 5626 de M. Patrice Verchère

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 6 novembre 2012
2 octobre 2012

Question écrite n° 5569 de M. Patrice Verchère

Rubrique : agroalimentaire

Titre : vin

Réponse publiée le 20 novembre 2012
25 septembre 2012

Question écrite n° 5363 de M. Patrice Verchère

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 15 janvier 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5339 de M. Patrice Verchère

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 20 novembre 2012
25 septembre 2012

Question écrite n° 5326 de M. Patrice Verchère

Rubrique : politique extérieure

Titre : francophonie

Réponse publiée le 27 novembre 2012
18 septembre 2012

Question écrite n° 4890 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 11 juin 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4686 de M. Patrice Verchère

Rubrique : jeux et paris

Titre : établissements

Réponse publiée le 29 janvier 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4560 de M. Patrice Verchère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 22 janvier 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2668 de M. Patrice Verchère

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 4 mars 2014
7 août 2012

Question écrite n° 2594 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 23 octobre 2012

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)