• 1er décembre 2009

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  Question orale sans débat n° 855 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : voirie

  Titre : A 6 et A 89

  Réponse publiée le 10 décembre 2009
• 24 novembre 2009

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  Question écrite n° 64509 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 24 novembre 2009

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  Question écrite n° 64274 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 avril 2010
• 24 novembre 2009

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  Question écrite n° 64201 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 10 novembre 2009

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  Question écrite n° 63346 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : politique sociale

  Titre : aide sociale

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 10 novembre 2009

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  Question écrite n° 63317 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 18 janvier 2011
• 27 octobre 2009

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  Question écrite n° 61798 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 27 octobre 2009

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  Question écrite n° 61792 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 13 octobre 2009

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  Question écrite n° 60637 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 16 février 2010
• 13 octobre 2009

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  Question écrite n° 60295 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 12 janvier 2010