M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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4 août 2009

Question écrite n° 56614 de M. Patrice Verchère

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 4 mai 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56466 de M. Patrice Verchère

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 23 mars 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56465 de M. Patrice Verchère

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 21 septembre 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56460 de M. Patrice Verchère

Rubrique : urbanisme

Titre : autorisations d'urbanisme

Réponse publiée le 19 janvier 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56459 de M. Patrice Verchère

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 22 septembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56395 de M. Patrice Verchère

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 1er mars 2011
28 juillet 2009

Question écrite n° 56347 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 17 novembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56342 de M. Patrice Verchère

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 2 février 2010
28 juillet 2009

Question écrite n° 56307 de M. Patrice Verchère

Rubrique : santé

Titre : grippe

Réponse publiée le 6 octobre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 56302 de M. Patrice Verchère

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)