M. Patrice Verchère

Les Républicains

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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28 juillet 2009

Question écrite n° 55888 de M. Patrice Verchère

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 1er septembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 55830 de M. Patrice Verchère

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 22 septembre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 55814 de M. Patrice Verchère

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 6 octobre 2009
28 juillet 2009

Question écrite n° 55769 de M. Patrice Verchère

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 16 novembre 2010
7 juillet 2009

Question écrite n° 54509 de M. Patrice Verchère

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 9 mars 2010
7 juillet 2009

Question écrite n° 54444 de M. Patrice Verchère

Rubrique : justice

Titre : tribunaux paritaires des baux ruraux

Réponse publiée le 29 décembre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54331 de M. Patrice Verchère

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 11 août 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54201 de M. Patrice Verchère

Rubrique : consommation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 août 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54141 de M. Patrice Verchère

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 8 décembre 2009
7 juillet 2009

Question écrite n° 54080 de M. Patrice Verchère

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 25 août 2009

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M. Patrice Verchère

Questions posées (archives)