M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 2011

Question écrite n° 125625 de M. Lionel Tardy

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125602 de M. Lionel Tardy

Rubrique : sécurité publique

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125452 de M. Lionel Tardy

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125431 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : site Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125430 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : site Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125426 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : budget

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125390 de M. Lionel Tardy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : dons faits par les particuliers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124991 de M. Lionel Tardy

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124729 de M. Lionel Tardy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Réponse publiée le 27 mars 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124681 de M. Lionel Tardy

Rubrique : étrangers

Titre : statistiques

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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