M. Jacques Valax

Socialiste, écologiste et républicain

Tarn (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 janvier 2011

Question écrite n° 98293 de M. Jacques Valax

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 17 mai 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96353 de M. Jacques Valax

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 21 février 2012
14 décembre 2010

Question écrite n° 96172 de M. Jacques Valax

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 17 mai 2011
14 décembre 2010

Question écrite n° 95814 de M. Jacques Valax

Rubrique : étrangers

Titre : conditions de séjour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 décembre 2010

Question écrite n° 95482 de M. Jacques Valax

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 14 juin 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95383 de M. Jacques Valax

Rubrique : politique sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 26 avril 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95174 de M. Jacques Valax

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 25 janvier 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 95160 de M. Jacques Valax

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 12 avril 2011
7 décembre 2010

Question écrite n° 94856 de M. Jacques Valax

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 5 juillet 2011
1er décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2731 de M. Jacques Valax

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Question posée en séance

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M. Jacques Valax

Questions posées (archives)