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1er décembre 2009Rubrique : travailTitre : licenciementRéponse publiée le 27 avril 2010
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1er décembre 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 9 février 2010
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1er décembre 2009Rubrique : santéTitre : accès aux soinsRéponse publiée le 26 janvier 2010
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1er décembre 2009Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 23 février 2010
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1er décembre 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 22 juin 2010
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24 novembre 2009Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nordQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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24 novembre 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 9 février 2010
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24 novembre 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : office nationalRéponse publiée le 4 mai 2010
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24 novembre 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : conjoints survivantsRéponse publiée le 23 février 2010
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10 novembre 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 2 février 2010