Mme Sylvia Pinel

Libertés et Territoires

Tarn-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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16 novembre 2010

Question écrite n° 93543 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : santé

Titre : accidents vasculaires cérébraux

Réponse publiée le 6 mars 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92629 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : syndicats

Titre : représentativité

Réponse publiée le 23 novembre 2010
2 novembre 2010

Question écrite n° 92623 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : sécurité sociale

Titre : lois de financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92504 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92327 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : femmes

Titre : contraception

Réponse publiée le 25 janvier 2011
5 octobre 2010

Question écrite n° 90084 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant

Réponse publiée le 18 janvier 2011
5 octobre 2010

Question écrite n° 89820 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : femmes

Titre : santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 août 2010

Question écrite n° 87029 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 14 décembre 2010
29 juin 2010

Question écrite n° 82589 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : outre-mer

Titre : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Réponse publiée le 29 mars 2011
29 juin 2010

Question écrite n° 82577 de Mme Sylvia Pinel

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, énergie, développement durable et mer : services extérieurs

Réponse publiée le 26 octobre 2010

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Questions posées (archives)