M. Jean-Michel Clément

Libertés et Territoires

Vienne (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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25 mars 2008

Question orale sans débat n° 161 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 26 mars 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17704 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 24 juin 2008
19 février 2008

Question écrite n° 17442 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 27 mai 2008
19 février 2008

Question écrite n° 17078 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse publiée le 8 avril 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13935 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : animaux

Titre : dégâts des animaux

Réponse publiée le 11 mars 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13836 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : abattement

Réponse publiée le 19 août 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13828 de M. Jean-Michel Clément

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 26 février 2008

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