M. Alain Fauré

Socialiste, écologiste et républicain

Ariège (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
      - Du 7 juillet 2015 au 31 décembre 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
      - Du 2 juillet 2015 au 31 décembre 2015
- Missions d'information
  - Membre
    - Fiscalité agricole
      - Du 28 octobre 2014 au 15 avril 2015
    - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
      - Du 23 mai 2014 au 2 octobre 2014
- Groupes d'études
  - Membre
    - Politiques de la ruralité
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Sida
      - Du 7 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Montagne
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017

M. Alain Fauré

Fonctions (archives)