M. Jean-Jacques Cottel

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
      - Du 5 février 2016 au 13 juillet 2016
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 3 novembre 2015 au 16 novembre 2016
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Déchets ménagers
      - Du 10 décembre 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Filière brassicole
      - Du 29 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Déchets ménagers
      - Du 12 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Alimentation et santé
      - Du 12 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 7 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Papier et imprimés
      - Du 4 décembre 2013 au 20 juin 2017
    - Voies navigables et transports multimodaux/canaux
      - Du 10 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 10 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Route et sécurité routière
      - Du 13 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Changements climatiques
      - Du 1er octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 20 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 10 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 13 février 2014 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Egypte
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Australie
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Egypte
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Finlande
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration du Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
      - Du 4 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. Jean-Jacques Cottel

Fonctions (archives)