M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3282 de M. Fernand Siré

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Question posée en séance
27 octobre 2015

Question écrite n° 90636 de M. Fernand Siré

Rubrique : santé

Titre : remboursement

Réponse publiée le 3 mai 2016
27 octobre 2015

Question écrite n° 90475 de M. Fernand Siré

Rubrique : animaux

Titre : moustiques

Question close sans réponse le 10 novembre 2015
20 octobre 2015

Question écrite n° 90269 de M. Fernand Siré

Rubrique : animaux

Titre : protection

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 octobre 2015

Question écrite n° 90001 de M. Fernand Siré

Rubrique : sécurité routière

Titre : ceintures de sécurité

Réponse publiée le 5 janvier 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89539 de M. Fernand Siré

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 24 novembre 2015
22 septembre 2015

Question écrite n° 88825 de M. Fernand Siré

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 20 septembre 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88607 de M. Fernand Siré

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 8 mars 2016
25 août 2015

Question écrite n° 87555 de M. Fernand Siré

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 6 septembre 2016
25 août 2015

Question écrite n° 87528 de M. Fernand Siré

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : accession à la propriété

Question sans réponse

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M. Fernand Siré

Questions posées (archives)