M. Bernard Birsinger

Communiste

Seine-Saint-Denis (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 5 juillet 1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 14 février 2002 au 18 juin 2002
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 août 1997 au 13 février 2002
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité
      - Du 22 janvier 1998 au 5 mai 1998
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité
      - Du 15 janvier 1998 au 5 mai 1998
- Délégations et Office
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 5 septembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Namibie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'amitié Afrique australe
      - Du 2 mai 2001 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Burkina Faso
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'amitié Afrique australe
      - Du 2 mai 2001 au 18 juin 2002
    - France République de Guinée équatoriale
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Namibie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002

M. Bernard Birsinger

Fonctions (archives)