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28 octobre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : SNCF : pensions de réversionRéponse publiée le 12 mai 2009
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Réponse publiée le 24 février 2009
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28 octobre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 2 décembre 2008
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Réponse publiée le 24 mars 2009
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21 octobre 2008Rubrique : tourisme et loisirsTitre : réglementationRéponse publiée le 2 décembre 2008
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21 octobre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 23 décembre 2008
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21 octobre 2008Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 3 février 2009
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21 octobre 2008Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : commémorationsRéponse publiée le 27 janvier 2009
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21 octobre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : titre de reconnaissance de la NationRéponse publiée le 27 janvier 2009
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14 octobre 2008Rubrique : logementTitre : équipementsRéponse publiée le 5 juillet 2011