M. Daniel Boisserie

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 septembre 2014

Question écrite n° 64660 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : Parlement

Titre : Assemblée nationale

Réponse publiée le 3 mars 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64307 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : Union européenne

Titre : Fonds européens

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 septembre 2014

Question écrite n° 64258 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 21 octobre 2014
16 septembre 2014

Question écrite n° 64243 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 14 octobre 2014
16 septembre 2014

Question écrite n° 64222 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64157 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : personnes âgées

Titre : foyers-logements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 septembre 2014

Question écrite n° 64022 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 septembre 2014

Question écrite n° 64005 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : État

Titre : contrats

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 septembre 2014

Question écrite n° 64003 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 30 décembre 2014
16 septembre 2014

Question écrite n° 63954 de M. Daniel Boisserie

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 11 août 2015

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M. Daniel Boisserie

Questions posées (archives)