M. Jacques Bompard

Non inscrit

Vaucluse (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 août 2017 (15^e législature)

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4 décembre 2012

Question écrite n° 12501 de M. Jacques Bompard

Rubrique : établissements de santé

Titre : laboratoires d'analyses

Réponse publiée le 16 juillet 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12498 de M. Jacques Bompard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 16 juillet 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12419 de M. Jacques Bompard

Rubrique : enseignement

Titre : illettrisme

Réponse publiée le 16 septembre 2014
4 décembre 2012

Question écrite n° 12358 de M. Jacques Bompard

Rubrique : cultes

Titre : liberté de culte

Réponse publiée le 23 avril 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12340 de M. Jacques Bompard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 16 avril 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12275 de M. Jacques Bompard

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 15 octobre 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9991 de M. Jacques Bompard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mali

Réponse publiée le 5 mars 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9587 de M. Jacques Bompard

Rubrique : impôts locaux

Titre : taux

Réponse publiée le 22 octobre 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9447 de M. Jacques Bompard

Rubrique : défense

Titre : télécommunications

Réponse publiée le 25 mars 2014
13 novembre 2012

Question écrite n° 9414 de M. Jacques Bompard

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord

Réponse publiée le 22 janvier 2013

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M. Jacques Bompard

Questions posées (archives)