M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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14 février 2017

Question écrite n° 102552 de M. Damien Abad

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 16 mai 2017
14 février 2017

Question écrite n° 102531 de M. Damien Abad

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 28 février 2017
7 février 2017

Question écrite n° 102348 de M. Damien Abad

Rubrique : consommation

Titre : INC

Réponse publiée le 28 février 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101567 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101560 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : psychiatrie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 décembre 2016

Question écrite n° 101386 de M. Damien Abad

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 décembre 2016

Question au Gouvernement n° 4453 de M. Damien Abad

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cuba

Question posée en séance
29 novembre 2016

Question écrite n° 100993 de M. Damien Abad

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 31 janvier 2017
29 novembre 2016

Question écrite n° 100948 de M. Damien Abad

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 novembre 2016

Question écrite n° 100914 de M. Damien Abad

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 17 janvier 2017

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)