M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 juillet 2014

Question écrite n° 59821 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 juillet 2014

Question écrite n° 59820 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 juillet 2014

Question écrite n° 59819 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 20 juin 2017
8 juillet 2014

Question écrite n° 59412 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 17 mars 2015
8 juillet 2014

Question écrite n° 59411 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 17 mars 2015
8 juillet 2014

Question écrite n° 59410 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 17 mars 2015
2 juillet 2014

Question au Gouvernement n° 2034 de M. Damien Abad

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Question posée en séance
1er juillet 2014

Question écrite n° 58982 de M. Damien Abad

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 9 décembre 2014
1er juillet 2014

Question écrite n° 58981 de M. Damien Abad

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 octobre 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57668 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 15 décembre 2015

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)