M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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17 juin 2014

Question écrite n° 57667 de M. Damien Abad

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 29 septembre 2015
17 juin 2014

Question écrite n° 57469 de M. Damien Abad

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 16 juin 2015
17 juin 2014

Question écrite n° 57325 de M. Damien Abad

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 août 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56655 de M. Damien Abad

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 2 août 2016
20 mai 2014

Question écrite n° 55818 de M. Damien Abad

Rubrique : professions de santé

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 22 novembre 2016
20 mai 2014

Question écrite n° 55747 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 mai 2014

Question écrite n° 55745 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 13 octobre 2015
20 mai 2014

Question écrite n° 55743 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 10 mars 2015
20 mai 2014

Question écrite n° 55742 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 10 mars 2015
20 mai 2014

Question écrite n° 55741 de M. Damien Abad

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 10 mars 2015

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)