• 21 février 2017

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  Question écrite n° 102730 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fromages

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 février 2017

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  Question au Gouvernement n° 4623 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Question posée en séance
• 21 décembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4480 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question posée en séance
• 17 novembre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4374 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : travail

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 5 octobre 2016

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  Question au Gouvernement n° 4192 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de financement de la sécurité sociale

  Question posée en séance
• 14 juillet 2016

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  Question au Gouvernement n° 4158 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : organisation

  Question posée en séance
• 22 juin 2016

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  Question au Gouvernement n° 4085 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question posée en séance
• 25 mai 2016

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  Question au Gouvernement n° 3964 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance
• 5 avril 2016

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  Question écrite n° 94725 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 23 mars 2016

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  Question au Gouvernement n° 3759 de M. Jacques Krabal

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TER

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