Mme Sabine Buis

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 décembre 2014

Question écrite n° 70333 de Mme Sabine Buis

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 octobre 2014

Question écrite n° 67117 de Mme Sabine Buis

Rubrique : professions de santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 24 février 2015
14 octobre 2014

Question écrite n° 65979 de Mme Sabine Buis

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 9 décembre 2014
2 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2120 de Mme Sabine Buis

Rubrique : finances publiques

Titre : dette publique

Question posée en séance
8 juillet 2014

Question écrite n° 58998 de Mme Sabine Buis

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 5 mai 2015
27 mai 2014

Question écrite n° 56054 de Mme Sabine Buis

Rubrique : élevage

Titre : caprins et ovins

Réponse publiée le 5 août 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 55977 de Mme Sabine Buis

Rubrique : associations

Titre : subventions

Réponse publiée le 18 novembre 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55152 de Mme Sabine Buis

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 juin 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55105 de Mme Sabine Buis

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 24 juin 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54691 de Mme Sabine Buis

Rubrique : produits dangereux

Titre : pesticides

Réponse publiée le 5 août 2014

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