Mme Isabelle Attard

Non inscrit

Calvados (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 avril 2013

Question écrite n° 24328 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 25 juin 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 23878 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Réponse publiée le 13 août 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 23877 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Réponse publiée le 13 août 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 23876 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Réponse publiée le 13 août 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 23875 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Réponse publiée le 13 août 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23790 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : télécommunications

Titre : protection

Réponse publiée le 19 novembre 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23672 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : remboursement

Réponse publiée le 30 juillet 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 23065 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 décembre 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22807 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 26 novembre 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20088 de Mme Isabelle Attard

Rubrique : élevage

Titre : animaux

Réponse publiée le 16 avril 2013

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Mme Isabelle Attard

Questions posées (archives)