M. Olivier Falorni

Les Démocrates

Charente-Maritime (1^re circonscription) | Mandat en cours

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9 juillet 2013

Question écrite n° 31381 de M. Olivier Falorni

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 24 septembre 2013
4 juillet 2013

Question au Gouvernement n° 1045 de M. Olivier Falorni

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : bâtiments

Question posée en séance
25 juin 2013

Question écrite n° 30633 de M. Olivier Falorni

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 24 septembre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29876 de M. Olivier Falorni

Rubrique : santé

Titre : endométriose

Réponse publiée le 30 juillet 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29418 de M. Olivier Falorni

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 6 août 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29296 de M. Olivier Falorni

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 septembre 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 29075 de M. Olivier Falorni

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 novembre 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28693 de M. Olivier Falorni

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 13 août 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 27980 de M. Olivier Falorni

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 17 décembre 2013
30 mai 2013

Question au Gouvernement n° 910 de M. Olivier Falorni

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question posée en séance

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M. Olivier Falorni

Questions posées (archives)