M. Nicolas Sansu

Gauche Démocrate et Républicaine

Cher (2^e circonscription) | Mandat en cours

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12 février 2014

Question au Gouvernement n° 1635 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Question posée en séance
4 février 2014

Question orale sans débat n° 512 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux locaux

Réponse publiée le 12 février 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46552 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 janvier 2014
12 décembre 2013

Question au Gouvernement n° 1436 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : politique des transports ferroviaires

Question posée en séance
3 décembre 2013

Question écrite n° 44998 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 1er avril 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44996 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : politique des transports ferroviaires

Réponse publiée le 11 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43883 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

Réponse publiée le 17 juin 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43882 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

Réponse publiée le 18 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43881 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

Réponse publiée le 18 mars 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43725 de M. Nicolas Sansu

Rubrique : professions de santé

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 27 mai 2014

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M. Nicolas Sansu

Questions posées (archives)