Mme Annie Le Houerou

Socialiste, écologiste et républicain

Côtes-d'Armor (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 113

4 juin 2013

Question écrite n° 28252 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 2 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 28251 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 30 juillet 2013
4 juin 2013

Question écrite n° 27986 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 18 février 2014
30 avril 2013

Question écrite n° 25847 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25772 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 21 mai 2013
30 avril 2013

Question écrite n° 25398 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : eau

Titre : contrôle

Réponse publiée le 17 septembre 2013
4 avril 2013

Question au Gouvernement n° 727 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Question posée en séance
15 janvier 2013

Question écrite n° 15479 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 7 mai 2013
20 novembre 2012

Question écrite n° 10525 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 8 octobre 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9543 de Mme Annie Le Houerou

Rubrique : administration

Titre : documents administratifs

Réponse publiée le 14 janvier 2014

...

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 113

Mme Annie Le Houerou

Questions posées (archives)