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Réponse publiée le 17 février 2015
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9 décembre 2014Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 10 mars 2015
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2 décembre 2014Rubrique : outre-merTitre : DOM-ROM : GuyaneRéponse publiée le 7 juillet 2015
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25 novembre 2014Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie nucléaireRéponse publiée le 9 juin 2015
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25 novembre 2014Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie nucléaireRéponse publiée le 9 juin 2015
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25 novembre 2014Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie nucléaireRéponse publiée le 21 avril 2015
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11 novembre 2014Rubrique : urbanismeTitre : permis de construireRéponse publiée le 25 août 2015
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11 novembre 2014Rubrique : santéTitre : politique de la santéRéponse publiée le 5 janvier 2016
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11 novembre 2014Rubrique : justiceTitre : tribunauxQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 23 décembre 2014