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24 juillet 2018Rubrique : maladiesTitre : Lutte contre l'ostéoporoseRéponse publiée le 14 août 2018
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24 juillet 2018Rubrique : administrationTitre : Difficultés URSSAF Bourgogne Franche-ComtéRéponse publiée le 6 août 2019
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3 juillet 2018Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : Revalorisation indiciaire pour les agents de la fonction publique à la retraiteRéponse publiée le 30 octobre 2018
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26 juin 2018Rubrique : transportsTitre : Méthodologie de construction des analyses des cycles de vie (ACV)Réponse publiée le 28 août 2018
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26 juin 2018Rubrique : assurancesTitre : Évolution du bonus-malus dans le cadre de la mise en place de la WLTPRéponse publiée le 28 août 2018
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12 juin 2018Rubrique : bois et forêtsTitre : Impact du débardage sur les zones Natura 2000Réponse publiée le 16 juillet 2019
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29 mai 2018Rubrique : professions et activités socialesTitre : Assistants familiauxRéponse publiée le 19 juin 2018
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8 mai 2018Rubrique : enfantsTitre : Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel »Réponse publiée le 9 octobre 2018
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10 avril 2018Rubrique : entreprisesTitre : Absence de décrets d'application loi relative au devoir de vigilanceRéponse publiée le 8 mai 2018
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27 mars 2018Rubrique : énergie et carburantsTitre : Accès aux informations concernant la consommation d'éléctricité - Compteur LinkyRéponse publiée le 12 juin 2018