• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 93959 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : animaux

  Titre : camélidés

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93927 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93891 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 février 2016

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  Question écrite n° 93399 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 17 février 2016

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  Question au Gouvernement n° 3632 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : entreprises

  Titre : aides de l'État

  Question posée en séance
• 16 février 2016

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  Question écrite n° 93288 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93039 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : justice

  Titre : procédures

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92798 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92482 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 19 janvier 2016

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  Question écrite n° 92471 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017