M. Gilles Savary

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 décembre 2015

Question écrite n° 92146 de M. Gilles Savary

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 décembre 2015

Question écrite n° 92070 de M. Gilles Savary

Rubrique : élevage

Titre : procédure

Réponse publiée le 24 mai 2016
22 décembre 2015

Question écrite n° 92069 de M. Gilles Savary

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 24 mai 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91007 de M. Gilles Savary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 1er novembre 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90837 de M. Gilles Savary

Rubrique : transports

Titre : transport multimodal

Réponse publiée le 30 août 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90814 de M. Gilles Savary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 1er novembre 2016
5 mai 2015

Question écrite n° 79084 de M. Gilles Savary

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mars 2015

Question orale sans débat n° 942 de M. Gilles Savary

Rubrique : transports aériens

Titre : contrôle aérien

Réponse publiée le 25 mars 2015
18 février 2015

Question au Gouvernement n° 2601 de M. Gilles Savary

Rubrique : transports routiers

Titre : personnel

Question posée en séance
28 janvier 2015

Question au Gouvernement n° 2510 de M. Gilles Savary

Rubrique : transports routiers

Titre : autocars

Question posée en séance

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M. Gilles Savary

Questions posées (archives)