M. Sébastien Denaja

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 mai 2016

Question écrite n° 95643 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 5 juillet 2016
30 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3796 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : mer et littoral

Titre : protection

Question posée en séance
4 août 2015

Question écrite n° 86366 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 29 décembre 2015
28 juillet 2015

Question écrite n° 86154 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 29 septembre 2015
17 juin 2015

Question au Gouvernement n° 3009 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers de bouche

Question posée en séance
26 mai 2015

Question écrite n° 80257 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Carsat

Réponse publiée le 17 novembre 2015
19 mai 2015

Question écrite n° 79986 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 3 novembre 2015
26 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2727 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : transports aériens

Titre : accidents

Question posée en séance
20 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2321 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réforme

Question posée en séance
16 septembre 2014

Question écrite n° 64016 de M. Sébastien Denaja

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : congés bonifiés

Réponse publiée le 28 octobre 2014

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M. Sébastien Denaja

Questions posées (archives)