M. Patrick Vignal

Renaissance

Hérault (9^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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15 mars 2016

Question écrite n° 93937 de M. Patrick Vignal

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question sans réponse
1er mars 2016

Question écrite n° 93718 de M. Patrick Vignal

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Réponse publiée le 29 novembre 2016
1er mars 2016

Question écrite n° 93696 de M. Patrick Vignal

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 24 mai 2016
1er mars 2016

Question écrite n° 93680 de M. Patrick Vignal

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions

Réponse publiée le 22 mars 2016
1er mars 2016

Question écrite n° 93659 de M. Patrick Vignal

Rubrique : produits dangereux

Titre : pesticides

Réponse publiée le 22 mars 2016
1er mars 2016

Question écrite n° 93623 de M. Patrick Vignal

Rubrique : handicapés

Titre : emploi et activité

Question sans réponse
1er mars 2016

Question écrite n° 93617 de M. Patrick Vignal

Rubrique : entreprises

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er mars 2016

Question écrite n° 93608 de M. Patrick Vignal

Rubrique : enseignement

Titre : zones sensibles

Réponse publiée le 30 août 2016
1er mars 2016

Question écrite n° 93581 de M. Patrick Vignal

Rubrique : associations

Titre : associations à but non lucratif

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er mars 2016

Question écrite n° 93574 de M. Patrick Vignal

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 28 juin 2016

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