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14 juin 2016Rubrique : sang et organes humainsTitre : produits sanguins labilesRéponse publiée le 26 juillet 2016
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14 juin 2016Rubrique : élevageTitre : volaillesRéponse publiée le 30 août 2016
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Question close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 17 janvier 2017
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17 mai 2016Rubrique : établissements de santéTitre : établissements privésRéponse publiée le 6 décembre 2016
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17 mai 2016Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchetsRéponse publiée le 21 juin 2016
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17 mai 2016Rubrique : départementsTitre : ressourcesRéponse publiée le 25 mai 2016
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10 mai 2016Rubrique : justiceTitre : procédure civileQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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3 mai 2016Rubrique : santéTitre : dyslexie et dyspraxieRéponse publiée le 7 juin 2016
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19 avril 2016Rubrique : sécurité socialeTitre : financementQuestion close sans réponse le 20 juin 2017