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1er mars 2016Rubrique : armesTitre : armes de tirQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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3 février 2016Rubrique : agricultureTitre : agriculteursQuestion posée en séance
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2 février 2016Rubrique : TVATitre : recouvrementQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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2 février 2016Rubrique : sécurité socialeTitre : assurances complémentairesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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2 février 2016Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 20 septembre 2016
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2 février 2016Rubrique : handicapésTitre : entreprises adaptéesRéponse publiée le 5 juillet 2016
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2 février 2016Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 22 mars 2016
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26 janvier 2016Rubrique : produits dangereuxTitre : produits phytosanitairesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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26 janvier 2016Rubrique : gendarmerieTitre : restructurationRéponse publiée le 3 février 2016
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3 novembre 2015Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 1er décembre 2015