M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 septembre 2014

Question écrite n° 65364 de M. Luc Belot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisse primaire d'assurance maladie

Réponse publiée le 23 décembre 2014
30 septembre 2014

Question écrite n° 65363 de M. Luc Belot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisse primaire d'assurance maladie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
30 septembre 2014

Question écrite n° 65336 de M. Luc Belot

Rubrique : santé

Titre : diabète

Réponse publiée le 26 janvier 2016
30 septembre 2014

Question écrite n° 65319 de M. Luc Belot

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
30 septembre 2014

Question écrite n° 65276 de M. Luc Belot

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Question sans réponse
30 septembre 2014

Question écrite n° 65144 de M. Luc Belot

Rubrique : élections et référendums

Titre : organisation

Réponse publiée le 3 mars 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65133 de M. Luc Belot

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 4 novembre 2014
30 septembre 2014

Question écrite n° 65106 de M. Luc Belot

Rubrique : communes

Titre : voiries

Question close sans réponse le 20 juin 2017
30 septembre 2014

Question écrite n° 65070 de M. Luc Belot

Rubrique : bois et forêts

Titre : activités

Réponse publiée le 4 novembre 2014
29 juillet 2014

Question écrite n° 62122 de M. Luc Belot

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 9 février 2016

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M. Luc Belot

Questions posées (archives)